Mentions legales

Propriété Intellectuelle

La structure générale ainsi que le contenu du site vitraux-debongnie.be, notamment les textes, photographies, images et vidéos, sont la propriété exclusive de "Vitraux d'art Debongnie" (N° d'entreprise : BE 0869 988 149) et ce dans le monde entier. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de "Vitraux d'art Debongnie" est interdite.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, et autres documents accessibles sur le site sont objets de droits de propriété intellectuelle et sont selon les cas, propriété de "Vitraux d'art Debongnie" ou de tiers ayant autorisé limitativement "Vitraux d'art Debongnie" à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de "Vitraux d'art Debongnie", est strictement interdite.

Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf sans autorisation préalable et écrite, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

La violation de toutes ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel, modifiée par la loi du 11 décembre 1998, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès, de rectification aux informations nominatives les concernant et d'un droit d'opposition. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :

Vitraux d'art Debongnie

Rue des Montagnes 2 - 1450 CHASTRE - BELGIQUE
TÉL. 010/65 86 80 - FAX 010/65 02 86 - vitraux@debongnie.be
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter la loi belge du 8 décembre 1992 modifiée par la loi du 11 décembre 1998. En outre, ils doivent s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

CONTACT :

Vitraux d'art Debongnie

Rue des Montagnes 2 - 1450 CHASTRE - BELGIQUE
TÉL. 010/65 86 80 - FAX 010/65 02 86 - vitraux@debongnie.be